Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

263 questions

  1. Question n° 11290 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance des espaces information énergie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23471 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés des horticulteurs du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23652 posée par M. Pierre Mauroy

    Difficultés rencontrées par les filières de production légumière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00443 posée par M. Jean Besson

    Financement des habitations neuves dans le cadre de la nouvelle réglementation thermique RT 2005

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01044 posée par M. Gérard Longuet

    Développement durable, économies d'énergie et énergies renouvelables dans l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01059 posée par M. Gérard Longuet

    Économies d'électricité par la modernisation du parc d'éclairage dans l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04822 posée par M. Bernard Piras

    Prix de l'énergie et production sous serre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05051 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétudes des producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08896 posée par M. Roland Courteau

    Soutien à l'artisanat du bâtiment

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10245 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation des éclairages publics et privés

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible