Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 05552 posée par M. Georges Lombard

Agences pour les économies d'énergie: moyens de fonctionnement

Réponse du ministère : Recherche

23/04/1982
Pertinence
Question n° 05555 posée par M. Henri Le Breton

Développement des économies d'énergie: appareil statistique

Réponse du ministère : Recherche

23/04/1982
Pertinence
Question n° 05612 posée par M. Alphonse Arzel

Economies d'énergie: développement de la recherche

Réponse du ministère : Recherche

24/04/1982
Pertinence
Question n° 08472 posée par M. Pierre Vallon

Economies d'énergie: développement

Réponse du ministère : Énergie

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08710 posée par M. Pierre Salvi

Economies d'énergie: matériel nouveau

Réponse du ministère : Énergie

06/11/1982
Pertinence
Question n° 08840 posée par M. Francis Palmero

Agence pour les économies d'énergie: situation financière

Réponse du ministère : Recherche

11/11/1982
Pertinence
Question n° 09009 posée par M. Georges Lombard

Agence pour les économies d'énergie: moyens de fonctionnement

Réponse du ministère : Recherche

18/11/1982
Pertinence
Question n° 09850 posée par M. Francis Palmero

Production de méthanol

Réponse du ministère : Recherche

20/01/1983
Pertinence
Question n° 10537 posée par M. Jean Colin

Economies d'énergie dans les immeubles collectifs

Réponse du ministère : Recherche

10/03/1983
Pertinence
Question n° 23417 posée par M. Francisque Collomb

Développement des techniques de biocatalyse

Réponse du ministère : Recherche

02/05/1985
Pertinence