Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1038 questions

Question n° 26174 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Economies d'énergie: caractéristiques thermiques de locaux

Réponse du ministère : Logement

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26213 posée par M. Auguste Chupin

Economies d'énergie: limitation des contrats d'exploitation de chauffage

Réponse du ministère : Environnement

29/04/1978
Pertinence
Question n° 26512 posée par M. Jean Beranger

Economies d'énergie: chauffages collectifs

Réponse du ministère : Environnement

31/05/1978
Pertinence
Question n° 27564 posée par M. Paul Kauss

Déductions fiscales auxquelles donnent droit les économies d'énergie

Réponse du ministère : Budget

06/10/1978
Pertinence
Question n° 27768 posée par M. Albert Voilquin

Examens de permis de conduire (suppression des cités agréées)

Réponse du ministère : Transports

21/10/1978
Pertinence
Question n° 27860 posée par M. Guy Robert

Déductions fiscales: isolation thermique

Réponse du ministère : Budget

27/10/1978
Pertinence
Question n° 28188 posée par M. Jean Cauchon

Loi relative aux économies d'énergie: décret d'application

Réponse du ministère : Logement

23/11/1978
Pertinence
Question n° 28346 posée par M. Pierre Vallon

Durée des contrats d'exploitation de chauffage: décret d'application de la loi

Réponse du ministère : Environnement

06/12/1978
Pertinence
Question n° 28435 posée par M. Jacques Mossion

Economie d'énergie: limitation des températures

Réponse du ministère : Environnement

13/12/1978
Pertinence
Question n° 28441 posée par M. Guy Robert

Economie d'énergie: contrats privés de chauffage

Réponse du ministère : Environnement

13/12/1978
Pertinence