Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

190 questions

  1. Question n° 04839 posée par M. Bernard Dussaut

    Politique sociale en faveur des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08108 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation des charges liées au handicap, relatives au maintien à domicile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08372 posée par M. Michel Doublet

    Information sur la procédure des CDES

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08632 posée par M. Georges Mouly

    Projet de création d'un centre de ressources pour l'enfance et l'adolescence dans chaque département

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08744 posée par M. Marcel Vidal

    Commissions départementales d'éducation spéciale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09549 posée par M. Michel Doublet

    Actions en direction des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0270G posée par M. Alain Fouché

    Projet de loi d'égalité des droits et des chances pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11645 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Compétences des CDES en faveur de l'enfance handicapée

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13150 posée par M. Jean Louis Masson

    Manque de personnels pour l'aide à domicile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14617 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation des charges liées au handicap relatives au maintien à domicile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible