Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 03996 posée par M. Philippe Madrelle

    Elargissement des droits des anciens combattants d'Afrique du nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08050 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08711 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09938 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 38925 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des conjointes d'exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12969 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences des dégradations du service public fourni par La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13829 posée par M. Philippe Madrelle

    Amélioration des retraites des conjointes d'exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22346 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de précarité des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1247S posée par M. Philippe Madrelle

    Financement des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03771 posée par M. Philippe Madrelle

    Devenir des établissements et services d'aides par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible