Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1121 questions

  1. Question n° 34060 posée par M. Noël Berrier

    Egalité des droits à bonification de campagne des anciens combattants

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04284 posée par M. Roger Poudonson

    Femmes fonctionnaires: égalité des droits dans le déroulement de la carrière

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06603 posée par M. Michel Manet

    Pension de réversion: égalité des droits du survivant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11937 posée par M. Henri Caillavet

    Anciens combattants d'Afrique du Nord: égalité des droits

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00102 posée par M. Olivier Roux

    Droit à pension des enrôlés de force dans la légion étrangère

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00466 posée par M. Jacques Valade

    Prolifération des centres d'optique mutualiste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03536 posée par M. Roland Courteau

    Revendications des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03996 posée par M. Philippe Madrelle

    Elargissement des droits des anciens combattants d'Afrique du nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05178 posée par Mme Paulette Fost

    Rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05388 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Suppression de la célébration de la journée internationale des femmes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible