Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 23540 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite complémentaire des élus locaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1529S posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite complémentaire des élus locaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22088 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite complémentaire des élus locaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20732 posée par Mme Catherine Troendlé

    Gouvernance partagée des groupements hospitaliers de territoire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20757 posée par M. Alain Vasselle

    Retraite des élus locaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20033 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Retraite des élus locaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1337S posée par M. Jean Louis Masson

    Régimes complémentaires de retraite des élus locaux et reprise d'activité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11585 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Retraite des maires des petites communes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08707 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Retraite des maires des petites communes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0584S posée par M. Michel Houel

    Sécurité sociale des élus

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible