Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 07938 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés d'insertion professionnelle pour les personnes atteintes du syndrome d'Asperger ou de troubles autistiques en France

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2104S posée par Mme Laure Darcos

    Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0786G posée par Mme Patricia Schillinger

    Initiative « Duoday »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09520 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Chômage des travailleurs handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09278 posée par M. Alain Fouché

    Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08534 posée par M. Philippe Adnot

    Effets de la réforme de l'obligation d'emploi des handicapés sur les donneurs d'ordres

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07043 posée par M. Yves Daudigny

    Dépistage et insertion professionnelle des adultes atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05271 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03545 posée par Mme Corinne Imbert

    Insertion professionnelle des personnes touchées par des troubles « dys »

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03405 posée par Mme Françoise Férat

    Formation des acteurs de la formation professionnelle aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible