Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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472 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

374 questions

Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1978
Pertinence
Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Emploi des jeunes: formation technologique large

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1978
Pertinence
Question n° 25986 posée par M. François Dubanchet

Emploi des jeunes: adaptation de la formation à la demande

Réponse du ministère : Travail

14/04/1978
Pertinence
Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

Réponse du ministère : Travail

14/04/1978
Pertinence
Question n° 28610 posée par M. André Rabineau

Emploi des jeunes: textes d'application de la loi

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 28659 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur de l'emploi des jeunes: application de la loi

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 29890 posée par M. Guy Robert

Emploi des jeunes: bilan d'études

Réponse du ministère : Premier ministre

12/04/1979
Pertinence
Question n° 01480 posée par M. Jean Colin

Emploi des jeunes: extension des dispositions aux collectivités locales

Réponse du ministère : Travail

08/01/1981
Pertinence
Question n° 01767 posée par M. Georges Berchet

Pactes pour l'emploi des jeunes: bilan

Réponse du ministère : Travail

29/01/1981
Pertinence
Question n° 00534 posée par M. Raymond Bouvier

Secteur artisanal: dérogation pour l'emploi de jeunes

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

03/07/1981
Pertinence