Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 05857 posée par M. Jérémy Bacchi

    Avenir industriel du site de Gardanne-Meyreuil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05597 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'entreprise Meccano à Calais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05418 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Délocalisation de l'entreprise Latécoère

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18491 posée par M. Pascal Allizard

    Aides à la relocalisation des entreprises en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi

    Baisse des tarifs EDF pour les entreprises

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09222 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Fermetures et restructuration d'entreprises en Lorraine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10921 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide accordée aux entreprises pour conquérir de nouveaux marchés

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13208 posée par M. Edouard Le Jeune

    Restructuration du groupe Alcatel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12365 posée par M. Yann Gaillard

    Conséquences des désordres monétaires sur les entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible