Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 00171 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Réinsertion des coopérants non titulaires ayant servi dans l'enseignement supérieur étranger

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/04/1993
Pertinence
Question n° 05403 posée par M. Roland Huguet

Procédures de recrutement des maîtres de conférences justifiant d'une activité professionnelle principale

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/03/1994
Pertinence
Question n° 06223 posée par M. André Maman

Personnels enseignants non titulaires exerçant en coopération

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06466 posée par M. Michel Doublet

Formation des médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06559 posée par M. Louis Souvet

Formation des futurs médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06568 posée par M. Bernard Barbier

Moyens mis à la disposition de la médecine générale pour la recherche et l'enseignement

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06592 posée par M. André Boyer

Formation des futurs médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06654 posée par M. Bernard Dussaut

Formation des médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06658 posée par M. Marcel Bony

Réintégration de la médecine générale à l'université

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06669 posée par M. Alain Vasselle

Formation des futurs médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

16/06/1994
Pertinence