Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

312 questions

Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 00800 posée par M. Jean Louis Masson

Médiation dans les demandes de dérogations d'affectations scolaires dans l'enseignement élémentaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 17194 posée par M. René Beaumont

Article 89 de la loi du 13 août 2004 et article L. 212-8 du code de l'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0361G posée par M. Jean-François Voguet

Avenir de l'école

Réponse du Ministère délégué à la recherche

15/10/2004
Pertinence
Question n° 12157 posée par M. Bernard Piras

Enseignement de la langue turque dans les écoles élémentaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2004
Pertinence
Question n° 33453 posée par M. Paul Girod

Amélioration de la citoyenneté et lutte contre la violence dans les classes primaires

Réponse du ministère : Éducation

31/05/2001
Pertinence
Question n° 31845 posée par M. René Trégouët

Réduction de la taille des classes en milieu défavorisé

Réponse du ministère : Éducation

15/03/2001
Pertinence
Question n° 29764 posée par M. Serge Mathieu

Enseignement à distance

Réponse du ministère : Éducation

14/12/2000
Pertinence
Question n° 28794 posée par M. Michel Charasse

Financement des dépenses liées à l'enseignement élémentaire et préélémentaire

Réponse du ministère : Éducation

02/11/2000
Pertinence
Question n° 28485 posée par M. Jacques Mahéas

Affectation dans des écoles privées d'infirmières scolaires de l'école publique

Réponse du ministère : Éducation

19/10/2000
Pertinence