Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 14878 posée par M. Jacques Habert

Exonération des frais d'écolage (Espagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/05/1993
Pertinence
Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

20/01/1994
Pertinence
Question n° 05431 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Frais de scolarité au lycée franco-hellénique d'Athènes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/01/1998
Pertinence
Question n° 09854 posée par M. André Maman

Frais d'écolage des Français établis en Indonésie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1998
Pertinence
Question n° 13531 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Changement de statut de l'école franco-sénégalaise de Fann et Dial Diop à Dakar

Réponse du ministère : Coopération

21/01/1999
Pertinence
Question n° 33909 posée par M. Robert del Picchia

Conséquences de la réforme du statut des personnels enseignants à Djibouti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/2001
Pertinence
Question n° 36465 posée par M. Michel Doublet

Bourses de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

15/11/2001
Pertinence
Question n° 02072 posée par M. Michel Doublet

Bourses de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

29/08/2002
Pertinence
Question n° 03304 posée par M. Robert del Picchia

Augmentation des frais d'écolage du lycée français Jean Monnet de Bruxelles

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/10/2002
Pertinence