Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 14160 posée par M. Jacques Habert

    Evolution des taux de la scolarité dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00986 posée par M. Guy Penne

    Bourses scolaires et frais de scolarité pour les établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16496 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Bourses scolaires et Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17359 posée par M. Pierre Biarnès

    Bourses scolaires au lycée français de Munich (Allemagne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16227 posée par M. Robert del Picchia

    Mode de calcul retenu par l'AEFE pour déterminer les revenus d'une famille demandant l'attribution d'une bourse

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 36465 posée par M. Michel Doublet

    Bourses de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02072 posée par M. Michel Doublet

    Bourses de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20359 posée par M. Robert del Picchia

    Bourses scolaires aux Etats-Unis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14114 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attribution des bourses scolaires aux enfants d'agents publics à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible