Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 00246 posée par M. Charles de Cuttoli

Lycée Pasteur de Sao Paulo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/05/1993
Pertinence
Question n° 17359 posée par M. Pierre Biarnès

Bourses scolaires au lycée français de Munich (Allemagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/09/1996
Pertinence
Question n° 17845 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Singapour

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/10/1996
Pertinence
Question n° 05431 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Frais de scolarité au lycée franco-hellénique d'Athènes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/01/1998
Pertinence
Question n° 06776 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée français de Prague

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/03/1998
Pertinence
Question n° 09076 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Congo Brazzaville

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/06/1998
Pertinence
Question n° 09854 posée par M. André Maman

Frais d'écolage des Français établis en Indonésie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1998
Pertinence
Question n° 26052 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Prague

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/06/2000
Pertinence
Question n° 29771 posée par M. Pierre Biarnès

Fonctionnement du lycée français à Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence