Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 14850 posée par M. Xavier de Villepin

Gratuité de l'enseignement du français pour les enfants des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 17097 posée par M. Xavier de Villepin

Gratuité de l'enseignement français à l'étranger pour les ressortissants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/09/1991
Pertinence
Question n° 04630 posée par M. Xavier de Villepin

Conséquences de la dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

03/02/1994
Pertinence
Question n° 09430 posée par M. Xavier de Villepin

Equilibre budgétaire de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/01/1995
Pertinence
Question n° 10788 posée par M. Xavier de Villepin

Règles de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en matière de non-paiement des frais de scolarité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/04/1995
Pertinence
Question n° 17845 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Singapour

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/10/1996
Pertinence
Question n° 06776 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée français de Prague

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/03/1998
Pertinence
Question n° 09076 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Congo Brazzaville

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/06/1998
Pertinence
Question n° 26052 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Prague

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/06/2000
Pertinence