Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 07200 posée par M. François Bonhomme

    Niveau d'orthographe des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05903 posée par M. Arnaud Bazin

    Intégration dans les manuels scolaires des éléments d'éthique concernant les animaux et l'éthologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05454 posée par M. Robert del Picchia

    Numéro d'identifiant pour les élèves d'un établissement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05286 posée par M. François Bonhomme

    Niveau d'orthographe des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04309 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03526 posée par M. Ronan Le Gleut

    Elèves à haut potentiel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Impact de la réforme du baccalauréat sur les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0196S posée par M. Jean-Claude Luche

    Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02618 posée par M. Olivier Paccaud

    Budget de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0033G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Détachement des enseignants à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible