Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0503G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Application de la loi Carle

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0060G posée par M. Philippe Darniche

    Budget alloué à l'enseignement privé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0008G posée par M. Michel Houel

    Financement de l'école privée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0757G posée par M. Charles Gautier

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0540G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Enseignement privé

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0027G posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0402G posée par M. Josselin de Rohan

    Enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0392G posée par M. Désiré Debavelaere

    Relations de l'Etat avec les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0216G posée par M. Philippe Adnot

    Enseignement technique privé

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0326G posée par M. Josselin de Rohan

    Enseignement libre

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible