Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

385 questions

  1. Question n° 20000 posée par M. Hervé Maurey

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18441 posée par M. Jean-François Humbert

    Suppression de postes de l'enseignement libre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18130 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Effectifs dans les établissement d'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17640 posée par M. André Trillard

    Réduction des postes d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16789 posée par M. Antoine Lefèvre

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé catholique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0112C posée par M. Robert Tropeano

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09643 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de 18 000 postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06917 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06213 posée par M. Philippe Darniche

    Budget 2009 alloué pour l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible