Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0429S posée par Mme Hélène Luc

    Evolution de l'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0046S posée par Mme Hélène Luc

    Difficultés de la rentrée scolaire dans l'enseignement secondaire du Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0240S posée par Mme Hélène Luc

    Suppression de l'enseignement de physique-chimie dans les classes de 6e et 5e

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0149S posée par Mme Hélène Luc

    Rentrée scolaire 1987 dans les lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc

    Effectifs scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne