Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

Question n° 14192 posée par Mme Évelyne Didier

Réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/07/2010
Pertinence
Question n° 08100 posée par M. Gérard Longuet

Charges supplémentaires des enseignants de terminale liées aux admissions post bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/03/2009
Pertinence
Question n° 07653 posée par M. Roland Ries

Recrutement des enseignants du premier et du second degré en Alsace pour la voie bilingue

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0191S posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation du lycée Georges Colomb à Lure

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/04/2008
Pertinence
Question n° 33454 posée par M. Josselin de Rohan

Problèmes financiers de l'enseignement libre

Réponse du ministère : Éducation

31/05/2001
Pertinence
Question n° 26564 posée par M. Henri d'Attilio

Enseignement des sciences économiques et sociales dans le cadre de la réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

06/07/2000
Pertinence
Question n° 24293 posée par Mme Nelly Olin

Réforme de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

13/04/2000
Pertinence
Question n° 22989 posée par M. Luc Dejoie

Professeurs de sciences économiques et sociales

Réponse du ministère : Éducation

24/02/2000
Pertinence
Question n° 20348 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Qualité de l'enseignement des mathématiques au niveau du 2e degré

Réponse du ministère : Éducation

11/11/1999
Pertinence
Question n° 16618 posée par M. Louis de Broissia

Professeurs de sciences économiques et sociales des lycées

Réponse du ministère : Éducation

27/05/1999
Pertinence