Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 13056 posée par M. Patrice Gélard

    Programmes universitaires refusés par la Commission européenne des programmes Tempus Tacis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14896 posée par M. Patrice Gélard

    Regroupement de l'Institut national de recherche pédagogique et du centre national de documentation pédagogique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18352 posée par M. Patrice Gélard

    Accès des fonctionnaires de catégorie B au détachement comme attaché temporaire d'enseignement et de recherche

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08404 posée par M. Patrice Gélard

    Séjours d'étudiants français dans une université étrangère

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08405 posée par M. Patrice Gélard

    Refonte du système des primes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09147 posée par M. Patrice Gélard

    Nouvelles modalités du concours d'agrégation dit " interne "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12019 posée par M. Patrice Gélard

    Réforme des études supérieures

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12020 posée par M. Patrice Gélard

    Ecoles doctorales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12021 posée par M. Patrice Gélard

    Construction de nouvelles universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17515 posée par M. Patrice Gélard

    Recrutement des enseignants vacataires par les universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne