Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 10699 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Garantie des moyens en faveur de tous les IUT au plan national

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10859 posée par M. Roland Ries

    Situation des IUT dans le cadre de la mise en place de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10860 posée par M. Robert Navarro

    Avenir des IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10900 posée par M. Paul Raoult

    Conséquences de la suppression du fléchage des moyens accordés par l'État aux instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11032 posée par M. François Pillet

    Situation des IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11037 posée par M. Pierre Martin

    Moyens des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11053 posée par M. Philippe Richert

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11080 posée par M. André Vantomme

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11200 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11247 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Application de la circulaire du 20 mars 2009 relative à l'autonomie de gestion des IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne