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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
69 questions
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Question n° 0638G posée par M. Rémy Pointereau
Zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08718 posée par Mme Frédérique Espagnac
Prévention Alzheimer
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08720 posée par Mme Frédérique Espagnac
Réponses aux défis du vieillissement et de la dépendance
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08721 posée par Mme Frédérique Espagnac
Désengagement de l'État du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 07014 posée par Mme Laurence Harribey
Avenir des zones de revitalisation rurale de la communauté de communes du Réolais en Sud-Gironde
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0591S posée par Mme Frédérique Espagnac
Fermeture des zones de pêche dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0264G posée par M. Max Brisson
Carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05121 posée par Mme Frédérique Espagnac
Tarification règlementée du prix du gaz
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 05125 posée par Mme Frédérique Espagnac
Coût de l'entretien des forêts communales
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0062G posée par M. Serge Mérillou
Dispositif des zones de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence