Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 13157 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/07/2004
Pertinence
Question n° 02189 posée par M. Michel Doublet

Situation des maîtres contractuels de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

05/09/2002
Pertinence
Question n° 34365 posée par M. Charles Descours

Situation des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

12/07/2001
Pertinence
Question n° 34165 posée par M. Rémi Herment

Statut des maîtres contractuels des établissements privés

Réponse du ministère : Éducation

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34110 posée par M. Michel Doublet

Situation des maîtres contractuels de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

28/06/2001
Pertinence
Question n° 34145 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

28/06/2001
Pertinence
Question n° 33874 posée par M. Fernand Demilly

Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

21/06/2001
Pertinence
Question n° 33827 posée par M. Roger Besse

Revendications des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33556 posée par M. Hubert Falco

Situation des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33572 posée par M. Patrick Lassourd

Situation des enseignants de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

07/06/2001
Pertinence