Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06150 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Enseignement français à l'étranger: préparation de la rentrée 1987-1988

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0201G posée par M. André Ferrand

    Déroulement de la rentrée scolaire dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04501 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Orientation des élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06523 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Reconnaissance de la profession d'architecte d'intérieur

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25206 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Dispositif français langue maternelle

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00122 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03457 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bourses scolaires attribuées aux enfants français suivant les programmes français via le centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne