Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 08190 posée par M. Jacques Habert

Recrutement des enseignants " résidents " dans les établissements français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

01/02/1990
Pertinence
Question n° 04095 posée par M. André Fosset

Application de la loi portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1993
Pertinence
Question n° 26157 posée par M. André Maman

Inégalités de traitement des enseignants recrutés sur contrat local dans les établissements scolaires à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/2000
Pertinence
Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès

Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Fonction publique

19/10/2000
Pertinence
Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/11/2000
Pertinence
Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/2001
Pertinence
Question n° 21554 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement francais à l'étranger : compétence sur les personnels de recrutement local

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à Madagascar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/02/2008
Pertinence
Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/03/2011
Pertinence
Question n° 19992 posée par M. Richard Yung

Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

08/09/2011
Pertinence