Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 14568 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Compétitivité des entreprises françaises face à la tendance fortement haussière des tarifs réglementés d'électricité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/07/2010
Pertinence
Question n° 17843 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation préoccupante du transport routier de marchandises et attentes de la Fédération nationale des transports routiers

Réponse du Ministère chargé des transports

31/03/2011
Pertinence
Question n° 00526 posée par M. Joël Guerriau

Énergie nucléaire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/07/2012
Pertinence
Question n° 03355 posée par M. Hervé Maurey

Objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2016

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0368G posée par Mme Élisabeth Lamure

Biocarburants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

08/06/2018
Pertinence
Question n° 0383G posée par M. Jean-Claude Tissot

Huile de palme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0822S posée par M. Antoine Lefèvre

Prolifération des éoliennes dans les Hauts-de-France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

30/05/2019
Pertinence