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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 24296 posée par M. Daniel Bernardet

    Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23915 posée par M. Jean-François Humbert

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23685 posée par M. François Gerbaud

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23786 posée par M. Bertrand Auban

    Accueil des enfants handicapés profonds en Lozère

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19886 posée par M. Alain Dufaut

    Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19460 posée par M. Francis Giraud

    Prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18578 posée par M. Marcel Vidal

    Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18289 posée par M. Gérard Delfau

    Situation des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18173 posée par M. André Vézinhet

    Situation des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17900 posée par M. Bernard Fournier

    Prise en charge médico-sociale des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne