Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 03064 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures en faveur des personnes handicapées mentales

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07856 posée par M. Pierre Vallon

    Accueil des personnes handicapées de moins de soixante ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13939 posée par M. Michel Mercier

    Accueil des handicapés dans les départements de Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16112 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01173 posée par M. Michel Doublet

    Politique en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02246 posée par M. Michel Doublet

    Insuffisance des structures d'accueil pour handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03650 posée par M. Claude Huriet

    Aides publiques pour l'accueil des jeunes adultes handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04916 posée par M. Michel Mercier

    Equipement de la région Rhône-Alpes en structure d'accueil pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04917 posée par M. Michel Mercier

    Politique de l'Etat et des départements en matière d'investissement en maisons d'accueil pour personnes âgées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05026 posée par M. Edouard Le Jeune

    Evolution de la loi d'orientation du 30 juin 1975 en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible