Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 33907 posée par M. Jean Ooghe

Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis: portique de détection magnétique

Réponse du ministère : Justice

24/04/1980
Pertinence
Question n° 33944 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fleury-Mérogis: installation d'un portique de détection magnétique

Réponse du ministère : Justice

26/04/1980
Pertinence
Question n° 33950 posée par M. Henri Caillavet

Fleury-Mérogis: installation d'un portique de détection magnétique

Réponse du ministère : Justice

26/04/1980
Pertinence
Question n° 33955 posée par M. Pierre Noe

Fleury-Mérogis: installation d'un portique de détection magnétique

Réponse du ministère : Justice

26/04/1980
Pertinence
Question n° 24350 posée par M. Jean Colin

Fleury-Mérogis (Essonne): nombre de détenus

Réponse du ministère : Justice

13/06/1985
Pertinence
Question n° 00682 posée par M. Pierre Gamboa

Fonctionnement du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis (Essonne)

Réponse du ministère : Justice

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00683 posée par M. Pierre Gamboa

Fleury-Mérogis (Essonne): augmentation du nombre de surveillants

Réponse du ministère : Justice

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00684 posée par M. Pierre Gamboa

Fleury-Mérogis (Essonne): épuration du retard du paiement des heures supplémentaires

Réponse du ministère : Justice

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01389 posée par M. Auguste Cazalet

Renforcement de la surveillance des prisons

Réponse du ministère : Justice

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02815 posée par M. Louis De Catuelan

Signification du transfert à Paris du chef présumé des Fractions armées libanaises

Réponse du ministère : Justice

25/09/1986
Pertinence