Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 20295 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

08/11/1984
Pertinence
Question n° 21579 posée par M. Paul Souffrin

Devenir de la société Fillod de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

31/01/1985
Pertinence
Question n° 22288 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/02/1985
Pertinence
Question n° 27224 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/12/1985
Pertinence
Question n° 28152 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/02/1986
Pertinence
Question n° 00649 posée par M. Paul Souffrin

Situation de l'emploi à la CGEE-Alsthom de Thionville (Moselle)

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

Projet d'abandon de la production du laser en France

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05940 posée par M. Paul Loridant

Avenir de la compagnie industrielle des lasers Cilas-Alcatel

Réponse du ministère : Industrie

30/04/1987
Pertinence
Question n° 07165 posée par M. Paul Loridant

Avenir de la compagnie industrielle des lasers Cilas-Alcatel

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1987
Pertinence
Question n° 09519 posée par M. Paul Souffrin

Assistantes sociales scolaires de Moselle

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1988
Pertinence