Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 0513G posée par M. Ambroise Dupont

Libération de Florence Aubenas

Réponse du Premier ministre

17/06/2005
Pertinence
Question n° 07520 posée par M. Gilbert Barbier

Statut des doctorants français de l'Institut universitaire européen

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07917 posée par Mme Claudine Lepage

Pérennité de la bourse Lavoisier

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07952 posée par M. Gérard Bailly

Situation des doctorants français de l'Institut universitaire européen

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 13658 posée par Mme Claudine Lepage

Rénovation et réhabilitation de l'Institut français de Florence

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence
Question n° 15346 posée par Mme Claudine Lepage

Projet de vente du Palazzo Lenzi qui accueille l'Institut français de Florence

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/09/2010
Pertinence
Question n° 17309 posée par M. Marcel Rainaud

Gestion des relations avec les autorités mexicaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/02/2011
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

Libération de Mossoul

Réponse du Ministère des armées

12/07/2017
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. André Vallini

Vente d'armes au Yemen

Réponse du Ministère des armées

01/05/2019
Pertinence