Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
316 questions
-
Question n° 0869G posée par Mme Florence Lassarade
Financement des secteurs public et privé de la santé
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10601 posée par Mme Florence Lassarade
Surveillance du mésothéliome pleural
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10648 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Situation du lycée français international Victor Hugo à Florence
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1141S posée par Mme Florence Lassarade
Intégration du Réolais dans le programme « France ruralités revitalisation »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0724G posée par Mme Florence Blatrix Contat
Financement de la ligne ferroviaire Lyon-Turin
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0726G posée par Mme Florence Lassarade
Situation des pêcheurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 1010S posée par Mme Florence Blatrix Contat
Indemnités de résidence dans l'Ain
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09381 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 09087 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Point de situation concernant les greffiers de justice
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 08302 posée par Mme Florence Lassarade
Situation de l'hôpital psychiatrique de Cadillac en Gironde
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence