Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

Question n° 21457 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Institut universitaire européen de Florence (Italie)

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/01/1985
Pertinence
Question n° 03930 posée par M. Maurice Charretier

Protection accordée aux monuments historiques et droit de préemption des SAFER

Réponse du ministère : Culture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 05476 posée par M. Maurice Charretier

Protection accordée aux monuments historiques et droit de préemption des SAFER

Réponse du ministère : Culture

09/04/1987
Pertinence
Question n° 06084 posée par M. Edouard Le Jeune

Retombées économiques des activités culturelles: bilan d'étude

Réponse du ministère : Culture

14/05/1987
Pertinence
Question n° 08546 posée par M. Marcel Vidal

Hérault : création de postes de professeurs d'italien

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08636 posée par M. Olivier Roux

Bourses d'études à l'étranger : statistiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/11/1987
Pertinence
Question n° 00876 posée par M. Marcel Vidal

Relations entre le département de l'Hérault et la province de Florence

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/07/1988
Pertinence
Question n° 02081 posée par M. Marcel Vidal

Attribution de bourses d'études pour des séjours linguistiques

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1988
Pertinence
Question n° 09771 posée par M. Jean Simonin

Modalités de désignation des directeurs des instituts français à l'étranger

Réponse du ministère : Premier ministre

10/05/1990
Pertinence
Question n° 12688 posée par M. Emmanuel Hamel

Décoration du vainqueur de la Route du Rhum

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

22/11/1990
Pertinence