Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 03317 posée par Mme Florence Lassarade

Exploitants agricoles victimes du gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/02/2018
Pertinence
Question n° 04887 posée par Mme Florence Lassarade

Compte d'investissement forestier et d'assurance

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/05/2018
Pertinence
Question n° 04888 posée par Mme Florence Lassarade

Fonds de solidarité « phyto forêt »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/05/2018
Pertinence
Question n° 05521 posée par Mme Florence Lassarade

Cuivre et viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/06/2018
Pertinence
Question n° 06721 posée par Mme Florence Lassarade

Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/09/2018
Pertinence
Question n° 08837 posée par Mme Florence Lassarade

Statut coopératif agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/02/2019
Pertinence
Question n° 10397 posée par Mme Florence Lassarade

Cuivre et viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/05/2019
Pertinence
Question n° 11934 posée par Mme Florence Lassarade

Financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 12775 posée par Mme Florence Lassarade

Gestion des massifs forestiers communaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 15151 posée par Mme Florence Lassarade

Difficultés des conchyliculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence