Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 01900 posée par Mme Florence Lassarade

    Distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02551 posée par Mme Florence Lassarade

    Inquiétudes exprimées par les orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0248G posée par Mme Florence Lassarade

    Psychiatrie en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03766 posée par Mme Florence Lassarade

    Congés maternité des professions paramédicales conventionnées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03776 posée par Mme Florence Lassarade

    Aide financière pour le congé maternité des professions paramédicales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0290S posée par Mme Florence Lassarade

    Société commerciale MédecinDirect

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04486 posée par Mme Florence Lassarade

    Reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05278 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05865 posée par Mme Florence Lassarade

    Femmes victimes du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05866 posée par Mme Florence Lassarade

    Effets secondaires graves du traitement par fluoropyrimidines

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible