Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 00829 posée par Mme Florence Lassarade

    Forfait patient urgences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00832 posée par Mme Florence Lassarade

    Reconnaissance du lipoedème

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00833 posée par Mme Florence Lassarade

    Reclassement des praticiens hospitaliers après le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00834 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation préoccupante de la pédiatrie en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00835 posée par Mme Florence Lassarade

    Formations de masseur kinésithérapeute

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00837 posée par Mme Florence Lassarade

    Salariés en retraite progressive

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00838 posée par Mme Florence Lassarade

    Maintien et renforcement de la surveillance épidémiologique des eaux usées

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0122S posée par Mme Florence Lassarade

    Prise en charge des nouveau-nés placés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0061G posée par Mme Florence Lassarade

    Urgences pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04322 posée par Mme Florence Lassarade

    Réforme du financement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible