Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 03766 posée par Mme Florence Lassarade

    Congés maternité des professions paramédicales conventionnées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03776 posée par Mme Florence Lassarade

    Aide financière pour le congé maternité des professions paramédicales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0290S posée par Mme Florence Lassarade

    Société commerciale MédecinDirect

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05865 posée par Mme Florence Lassarade

    Femmes victimes du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06721 posée par Mme Florence Lassarade

    Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09999 posée par Mme Florence Lassarade

    Baisse de la tarification dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13695 posée par Mme Florence Lassarade

    Autorisation d'utilisation du midazolam en médecine de ville

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17541 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25289 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    État du secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00829 posée par Mme Florence Lassarade

    Forfait patient urgences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne