Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 03766 posée par Mme Florence Lassarade

    Congés maternité des professions paramédicales conventionnées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03776 posée par Mme Florence Lassarade

    Aide financière pour le congé maternité des professions paramédicales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04486 posée par Mme Florence Lassarade

    Reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08348 posée par Mme Florence Lassarade

    Reste à charge subi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0970G posée par Mme Florence Lassarade

    Impact de la réforme des retraites sur les femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17541 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18844 posée par Mme Florence Lassarade

    Groupements d'employeurs agricoles et ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21179 posée par Mme Florence Lassarade

    Prise en charge des patientes atteintes d'un cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07318 posée par Mme Florence Lassarade

    Absence du décret intégrant les allocations perçues en institut universitaire de formation des maîtres dans le calcul des droits à la retraite des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible