Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
-
Question n° 36418 posée par Mme Nelly Olin
Conditions de gestion, à compter de la loi de finances pour 2005, des crédits actuellement affectés au FNDS
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36455 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion des recettes du FNDS
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36486 posée par M. Bernard Angels
Avenir du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36531 posée par M. Pierre Jarlier
Fonds national de développement du sport (FNDS)
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36620 posée par M. Bernard Piras
Avenir du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36833 posée par M. Fernand Demilly
Avenir du Fonds national pour le développement du sport (FNDS)
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36834 posée par M. Pierre Martin
Avenir du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36857 posée par M. Jacques Baudot
Avenir du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36943 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Suppression du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36982 posée par M. Serge Mathieu
Dépôt futur d'un projet de loi relatif au FNDS
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence