Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 01901 posée par Mme Florence Lassarade

    Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09375 posée par Mme Florence Lassarade

    Fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16345 posée par Mme Florence Lassarade

    Dispositif de soutien pour l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21180 posée par Mme Florence Lassarade

    Dysfonctionnements du site de Pajemploi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00837 posée par Mme Florence Lassarade

    Salariés en retraite progressive

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0445G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Pacte enseignant

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1010S posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Indemnités de résidence dans l'Ain

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10601 posée par Mme Florence Lassarade

    Surveillance du mésothéliome pleural

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0869G posée par Mme Florence Lassarade

    Financement des secteurs public et privé de la santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne