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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 09381 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09087 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Point de situation concernant les greffiers de justice

   Réponse du Ministère de la justice

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 07646 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Soutien à l'installation et à la transmission des exploitations agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   06/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07650 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Transfert de compétences sur l'eau aux intercommunalités

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06928 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Reconnaissance de la fibromyalgie en affection de longue durée

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   25/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 05093 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 03187 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Prix de l'électricité et résidences sociales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   13/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 03188 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Application sur tout le territoire national de la politique européenne de préservation des milieux naturels et des espèces

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Grippe aviaire et avenir de cette filière en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00698 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Dialogue social dans les chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    07/07/2022

    Pertinence