Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

277 questions

Question n° 0020G posée par M. Roland Courteau

Inondations dans le Midi

Réponse du ministère : Fonction publique

20/12/1996
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Yann Gaillard

Les trente-cinq heures dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0016G posée par Mme Joëlle Dusseau

Complexité des démarches administratives

Réponse du ministère : Fonction publique

29/05/1998
Pertinence
Question n° 0089G posée par M. Guy Lemaire

Mise en oeuvre des 35 heures dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Jacques Mahéas

Projets de ville

Réponse du ministère : Emploi

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Denis Badré

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Emploi

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0449G posée par M. Thierry Foucaud

Financement des retraites et attitude du MEDEF

Réponse du ministère : Famille

26/01/2001
Pertinence
Question n° 0467G posée par M. Pierre Lefebvre

Pouvoir d'achat des fonctionnaires

Réponse du ministère : Fonction publique

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0481G posée par M. Jean Delaneau

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0522G posée par M. René-Pierre Signé

Pérennisation des emplois-jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/06/2001
Pertinence