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2032 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1354 questions
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Question n° 00031 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Lutte contre l'illettrisme
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00185 posée par M. Pierre Vallon
Acquisition des points de retraite pour les cadres licenciés suivant un stage de formation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00192 posée par M. Henri Goetschy
Développement du rôle du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00231 posée par M. Louis Souvet
Emploi des travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 00241 posée par M. Paul Caron
Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 00364 posée par M. Serge Mathieu
Modalités de calcul des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00477 posée par M. Roland Courteau
Droits aux allocations familiales
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 00491 posée par Mme Paulette Fost
Conflits entre les résidents et les dirigeants d'un foyer
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00497 posée par M. Lucien Neuwirth
Employeurs associatifs : charges financières et administratives
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00498 posée par M. Gérard Larcher
Mensualisation des retraites
Réponse du ministère : Économie
Pertinence