Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 04094 posée par M. André Fosset

    Application de la loi modifiant le code du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02910 posée par M. André Fosset

    Concertation dans le domaine des télécommunications entre les ministères de la défense et des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01484 posée par M. André Fosset

    Reprise des essais nucléaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01030 posée par M. André Fosset

    Publication du rapport relatif aux réserves du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00727 posée par M. André Fosset

    Coordination entre projets civils et militaires dans le domaine des télécommunications

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  6. Question n° 24084 posée par M. André Fosset

    Publication des textes d'application de la loi modifiant le code du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 22497 posée par M. André Fosset

    Application de la loi modifiant le code du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22374 posée par M. André Fosset

    Rapport de la Cour des comptes sur la politique de coopération internationale en matière d'armement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14078 posée par M. André Fosset

    Recensement des étudiants irakiens dans les laboratoires du CNRS

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12827 posée par M. André Fosset

    Capture de trois militaires français par l'armée irakienne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte