Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 25939 posée par M. André Fosset

Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire

Réponse du ministère : Santé

12/04/1978
Pertinence
Question n° 28530 posée par M. André Fosset

Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes: composition du conseil d'administration

Réponse du ministère : Santé

20/12/1978
Pertinence
Question n° 30150 posée par M. André Fosset

Interruption volontaire de grossesse: demande de statistiques

Réponse du ministère : Santé

05/05/1979
Pertinence
Question n° 30601 posée par M. André Fosset

Circonscriptions hospitalières de Paris: détermination

Réponse du ministère : Santé

13/06/1979
Pertinence
Question n° 31511 posée par M. André Fosset

Associations de soins à domicile: participation de la caisse primaire

Réponse du ministère : Santé

10/10/1979
Pertinence
Question n° 32395 posée par M. André Fosset

Maternité: allocation de remplacement

Réponse du ministère : Santé

23/12/1979
Pertinence
Question n° 34164 posée par M. André Fosset

Distributions intérieures d'eau potable: adoucisseurs

Réponse du ministère : Santé

14/05/1980
Pertinence
Question n° 34216 posée par M. André Fosset

Professions sanitaires et sociales: problèmes de formation

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence
Question n° 12600 posée par M. André Fosset

Application de la loi relative à la sectorisation psychiatrique

Réponse du ministère : Santé

22/11/1990
Pertinence
Question n° 12604 posée par M. André Fosset

Application de la loi relative aux établissements d'hospitalisation

Réponse du ministère : Santé

22/11/1990
Pertinence