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1449 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1171 questions
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Question n° 25887 posée par M. André Fosset
Politique contractuelle: relance dans les secteurs public et privé
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 25939 posée par M. André Fosset
Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25956 posée par M. André Fosset
Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26003 posée par M. André Fosset
Rénovation théâtrale: organisation de matinées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26160 posée par M. André Fosset
Candidats à une élection de représentants du personnel: publication de la liste
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26381 posée par M. André Fosset
Aide à l'habitat commercial
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26610 posée par M. André Fosset
Développement des activités sportives: création de centres médicaux spécialisés
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 26629 posée par M. André Fosset
Perspective du pont de Sèvres-parc de Saint-Cloud: sauvegarde
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26751 posée par M. André Fosset
Secteur tertiaire: création d'emplois
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 26854 posée par M. André Fosset
Cession de droits portant sur des biens
Réponse du ministère : Budget
Pertinence