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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
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Question n° 08875 posée par Mme Samantha Cazebonne
Pêche au vif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard
Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 21715 posée par M. Laurent Lafon
Possibilités de réutilisation des masques chirurgicaux à usage unique pour le grand public
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 19446 posée par M. Jean-François Longeot
Zones à faibles émissions et véhicules de collection
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19197 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Conséquences environnementales de la consommation massive de masques liée à l'épidémie de Covid-19
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 19210 posée par M. Éric Bocquet
Arrêt du Conseil d'État du 19 novembre 2020
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 09491 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Services rendus par Météo-France dans les communes de montagne
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0604S posée par M. Loïc Hervé
Maintien du service météorologique de Chamonix-Mont-Blanc
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04950 posée par Mme Martine Berthet
Menace de fermeture des stations Météo France de Chamonix-Mont-Blanc et Bourg-Saint-Maurice-Les Arcs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03468 posée par Mme Martine Berthet
Menace de fermeture des stations Météo France de Chamonix-Mont-Blanc et Bourg-Saint-Maurice-Les Arcs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence