Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol
Dérogation accordée au Puy du Fou
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 13810 posée par Mme Laurence Rossignol
Financement de l'hébergement d'urgence
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence
-
Question n° 13285 posée par Mme Laurence Rossignol
Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 08938 posée par Mme Laurence Rossignol
Posture de l'administration fiscale vis-à-vis de l'activité des personnes prostituées
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 07636 posée par Mme Laurence Rossignol
Publication du rapport d'évaluation de la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
-
Question n° 04790 posée par Mme Laurence Rossignol
Conditions de passage du certificat de capacité d'orthophoniste
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 03366 posée par Mme Laurence Rossignol
Mode d'élevage des poules pondeuses en cage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 03192 posée par Mme Laurence Rossignol
Lutte contre la dénutrition
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 01896 posée par Mme Laurence Rossignol
Statut des conseillers conjugaux et familiaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence